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1/Calendrier
L’année scolaire est divisée en 2 périodes de 14 cours chacune. Les cours annuels (28 leçons) requièrent un engagement d’inscription et de paiement à l’année. Il n’y a pas de cours pendant les vacances scolaires.
2/Participant
Sauf indication exprès dans le libellé du cours, toute personne âgée de 16 ans et plus, sans obligation de résider dans les communes partenaires ou le canton de Genève.
3/Organisation
Pour le bon déroulement des cours, un nombre maximal de participants est fixé. Culture&Rencontre se réserve le droit de suspendre ou de reporter un cours, d’en modifier l’enseignant.e, la durée, le jour ou l’horaire, de regrouper des classes et/ou de proposer une surtaxe. Si la situation le requiert, Culture&Rencontre se réserve le droit d’adapter la modalité de l’enseignement (en présence, à distance, mi-présence/mi-distance). Le participant s’engage à respecter les instructions de Culture&Rencontre découlant des décisions légales, particulièrement en situation d’épidémie/pandémie.
4/Alternative enseignement à distance
Cet outil – considéré comme mesure transitoire limitée dans le temps – est activé uniquement en situation exceptionnelle où les directives officielles interdisent l’enseignement en présentiel. Dans ce cas, l’élève recourt à son propre matériel informatique et se conforme aux instructions données par son enseignant.e. L’élève s’engage à ne pas diffuser de films ou de photos du cours suivi, ni de modifier ou d’effacer des documents déposés par les participant.e.s et l’enseignant.e. Les cours dont l’alternative à distance n’est pas possible pour des raisons pédagogiques sont signalés dans nos supports par la mention « non » et feront l’objet d’une communication de l’administration.
5/Inscription
Les places sont attibuées dans l’ordre d’arrivée des inscriptions. Afin de pouvoir confirmer l’ouverture d’un cours qui peine à atteindre son effectif minimum, la confirmation de participation, envoyée par courriel, peut être adressée au plus tard 2 jours avant le début du cours. Un changement de cours est possible, dans la mesure des disponibilités et avec l’accord de l’enseignant.e et de l’administration.
6/Utilisation de données
Par son inscription, le participant accepte que ses coordonnées (nom, prénom, adresses postale et électronique, numéros de téléphones, année de naissance, statut justifiant la demande de tarif réduit, modalités de paiement) soient utilisées par l’enseignant.e et/ou l’administration pour annoncer toute information relative au cours suivi et informer des manifestations culturelles organisées par la fondation (conférences, cinéma, expositions). La société informatique, prestataire de notre logiciel de gestion, ainsi que notre organe de contrôle peuvent avoir accès aux mêmes coordonnées uniquement à des fins de tests et de développement de l’application et de contrôles. La durée de conservation des données est de 10 ans. Il est interdit d’effectuer des enregistrements vidéo ou audio dans tous les locaux où ont lieu nos cours, sans le consentement explicite de l’enseignant.e et des participant.e.s du cours.
7/Ecolage
Sauf indication contraire de l’élève, la facture d’écolage, valant confirmation d’ouverture et de participation dans le cours sélectionné est envoyée par courriel. Elle est à régler avant le premier jour de cours, n’inclut pas le coût d’un manuel de cours, ni celui des supports remis. Le paiement annuel (facture unique) permet de bénéficier d’un tarif préférentiel. Le paiement par semestre se base sur le tarif normal. Le tarif réduit est accordé aux étudiants jusqu’à 30 ans, aux bénéficiaires de rentes AI ou AVS, et aux chômeurs, sur présentation d’un justificatif. En cas de paiement tardif, des frais de rappels sont perçus. Le non-paiement de l’écolage n’est pas considéré comme une annulation d’inscription.
8/Annulation d’inscription
Toute annulation d’inscription génère des formalités administratives. Elle doit être annoncée par écrit à l’administration. Les informations transmises directement à l’enseignant ne sont pas prises en considération. Outre un montant de frais administratifs forfaitaires de CHF 30.-, les dispositions suivantes s’appliquent selon la date de réception de l’annulation :
Annulation d’inscription entre 25 et 1 jour.s ouvrable.s avant le début d’un semestre : le 50% de l’écolage du semestre est dû.
Annulation d’inscription après le début d’une période : il n’y a aucune dispense de paiement, la période est due en totalité.
Une annulation d’inscription pour raison médicale génère le montant de CHF 30.- de frais administratifs forfaitaires augmenté du montant des cours ayant eu lieu jusqu’à la date de réception de la demande. Un justificatif est demandé.
9/Absences
Le.a participant.e s’efforce de fréquenter régulièrement les cours et d’avertir son.a professeur.e de toute absence. Les cours non suivis ne sont pas considérés comme une annulation d’inscription et ne sont pas remboursés.
10/Cours d’essai
Dans la mesure des places disponibles et de la faisabilité en fonction de l’activité, il est possible de demander une leçon d’essai sur un cours confirmé ouvert qui, si elle n’est pas suivie d’une inscription formelle dans les 5 jours, sera facturée CHF 30.-.
11/Attestation de suivi de cours
Sur demande écrite.
12/Assurances
Le.a participant.e doit disposer d’assurances responsabilité civile et accidents suffisantes. Culture&Rencontre décline toute responsabilité pour l’éventuel dommage subi et ne peut être tenue pour responsable en cas de vol ou perte.